Bonjour
Sur l’IS a 15% attention c’est uniquement jusqu’à 42 500€ de résultat au delà c’est 25%. Après sans compter les frais déductibles pour générer 42500€ de revenu de SCPI en considérant de manière conservateur 5% de TD, faudrait investir 850k€ pour être concerné par l’IS a 25% mais comme tu précise pas l’ordre de grandeur de ton investissement je préfère le préciser.
Je préfère aussi te rappeler que le TD c’est pas la seule chose qui compte, bien sur pour que ton projet fonctionne et que les dividendes couvrent ton échéance de prêt, il faut un bon TD. Mais si tu part sur un investissement de 20 ans pour transmission, la revalorisation des SCPI c’est aussi important. Si dans 20 ans la valo des parts c’est écroulé, la valeur du patrimoine constitué et transmis sera plus faible.
Concernant la taxation des SCPI sur la partie revenu étranger (et dans ce cas précis au sein du SCI a l’IS), moi-même je suis pas encore totalement au clair, et donc impatient de lire les reponses qui seront apporté.
Prenons un exemple simplifié chiffré :
- Investissement 100 000€ / SCPI annonce 7.2% de TD (6% de TD net de fiscalité étrangère)
- SCPI 80% ETR et 20% France (dans les fait c’est plus compliqué car cela bouge tout le temps sur l’année)
- Sur Revenu ETR on va considéré un TD brut de 7.5% et un taux moyen d’impôt de 20.0%
- Sur Revenu FR on va considéré un TD de 6%
- On calcule sur une année pleine (hors délai de jouissance, pas de RAN etc)
- Les charges annuels de ta SCI sont de 1000€ (compta …)
Sur un an on a donc :
- Revenu brut ETR : 80k€ x 7.5% = 6 000€ / Impôt ETR 6 000 x 20.0%= 1 200€ / soit Revenu NET ETR 4 800€
- Revenu FR : 20k€ x 6% = 1 200€
La SCPI va donc te verser un dividende de 4 800 + 1 200€ = 6 000€ soit bien 6% de TD net de fiscalité étrangère, même si elle communique sur un TD à 7.2% (qui est avant fiscalité étrangère 6000 + 1200 = 7200€ soit bien les 7.2%)
Jusqu’ici on est bon je pense, et du coup a partir de la on peut réfléchir sur comment cela se passe au niveau de la SCI.
Ma compréhension (en simplifiant) car encore une fois logiquement on n’est pas imposé sur les montant reçu de la SCPI, mais sur la quote part du résultat de la SCPI; et il peut être différent si typiquement la SCPI fait des réserves et ne distribue pas la totalité bref admettons que c’est la même chose.
Alors dans ton résultat comptable tu as un revenu de 6000€ et 1000€ de charges donc un résultat comptable de 5000€.
Pour ton résultat fiscal, tu repart de ton résultat comptable mais tu réintègre les revenus non imposable (les revenus ETR, sinon ils auront été doublement imposé)
Donc résultat fiscal = 5000 - 4800€ = 200€
Et donc IS = 200 x 15% = 30€
Tu paye de l’impôt sur un résultat de 200€ (qui finalement revient a dire que tu es imposé sur tes revenu FR 1200€ diminué des charges déductible 1000€)
Est ce que j’ai raison? Encore une fois en vrai c’est bien plus compliqué du fait de la différence entre resulat de la SCPI et dividende versé.
Merci par avance à l’expert qui répondra
(et dsl pour le pavé)