Si vous gérez la comptabilité de votre SCI à l’IS, vous êtes de facto en Régime réel simplifié.
Lorsque vous saisissez les Revenus fiscaux des SCPI, ceux figurant sur les IFU, vous avez 2 lignes pour ce faire dans la fenêtre de saisie :
1- Résultat net (France + Étranger) qui alimente la ligne 330 de la liasse 2033-B (résultat fiscal total)
2- Revenus de sources étrangères qui alimente la Ligne 350 (revenus étrangers + distributions encaissées qui interviennent en DÉDUCTIONS).
Si je lis bien l’IFU LOG IN (par exemple), il est dit que il y a 2 déductions à faire : en case XG et en case WT. Ces 2 cases n’existent que en Régime Réel. En pratique dans la Liasse 2033-B, la ligne 350 regroupe TOUTES les déductions (WT et XG). Vous confirmez ce point ?
La ligne 350 regroupe en effet les 2 types de déductions et il me semble qu’en bas de déclaration vous pouvez ajouter une précision sur ce qui est déduit :
QP de revenus étrangers provenant d’une société de personne, selon convention fiscale internationale ;
Distributions reçues d’une société de personne ;
Tout comme vous pouvez ajouter une précision sur ce qui est réintégrer (ligne 330):
QP de revenus imposable provenant d’une société de personne ;
Certaines SCPI indiquent que l’Administration Fiscale admet de « netter » le resultat etranger et indique dans leurs IFU uniquement la QP de résultat imposable de la société imposable en France.
Ce mode de déclaration me semble plus simple : il s’agit uniquement de :
déduire les distributions reçues (et comptabilisée)
et de réintégrer la QP du résultat imposable en France
L’important est donc de choisir, pour votre déclaration, un traitement unique.