Bonjour,
Je ne suis pas spécialiste, cependant je suis passé par un chemin similaire avec quelques réponses, si cela peut aider.
mini historique:
- Mars 2024, souscriptions de Transitions Europe 230 parts.
- Octobre2024, effectivement net perçu pour le T3 2024 au prorata: 184 €
- Avec un montant brut intégrant le fiscalité étrangère de 276 €.
- Ce qui est très peu au regard des autres SCPI
Après discussion il en ressort que la fiscalité financière sur le T3 2024 a été très élevée, de plus une opération de Rapport A Nouveau a été réalisée.
Ce qui induit des dividendes versés inférieurs à ceux qui pouvaient être attendus.
Concernant la fiscalité Française qui me paraissait excessive, j’ai contacté Arkéa
dont la réponse ce trouve ci après:
1°) envoi du courriel à Arkéa suivi de la réponse
Fiscalité questionnement
XXXXXXXXXXXXXXXXXXXX 17 avril 2025 Ă 20:52
Ă€ : reclamations@arkea-reim.com
Bonjour,
relatif à l’imposition 2025 sur revenu 2024 et au regard du montant qui m’a été versé au prorata et au titre du 3° trimestre 2024 c’est à dire 184 € (sur mon IFU est indiqué €), je suis étonné du résultat de ma simulation sur impot.gouv: :
Le différentiel avant saisi SCPI Transitions Europe et après saisi de cette SCPI avec crédits d’impôts Allemagne et Espagne est de + 494 € d’impôt à payer.
Au bout du compte le déficit est 494 -184 soit 310 € (que je n’aurais pas à payer sans introduction de la SCPI)
Je vous remercie de bien vouloir m’expliquer:
Transitions Europe T3 2024 Revenus fonciers nets : Europe Espagne ❺ 234,39 € + Revenus fonciers Allemagne ❿260,11 € soit ⓫ 494,50 €
(montant saisi en simulation sur impot.gouv ligne 8Tk, ensemble des lignes également saisi avec droit au crédit d’impôt) alors que je n’ai perçu que 184 € pour le T3 2024 concerné.
Réclamations ARKEA REIM reclamations@arkea-reim.com 23 avril 2025 à 19:05
XXXXXXXXXXXXXXXXX
« Bonjour Monsieur,
Comme précisé dans la notice fiscale accessible depuis votre espace client, les associés de SCPI sont imposés sur la quote-part du résultat réalisé par la SCPI qui leur revient, indépendamment des revenus effectivement perçus (distributions versées).Dans le cas de la SCPI Transitions Europe, seule une partie du résultat a été distribuée. Pour votre parfaite information, le montant du ***résultat affecté au report à nouveau, qui sera validé lors de l’Assemblée Générale, s’élève à plus de 4 **M€.*****De ce fait, il peut être difficile de comparer directement le montant que vous avez perçu au titre des acomptes sur dividendes avec la base imposable figurant dans votre déclaration fiscale, qui repose sur le résultat globalPar ailleurs, nous souhaitons attirer votre attention sur le fait que vous avez mentionné uniquement les revenus perçus au titre du T3. Or, si vous étiez encore associé les mois suivants, vous avez également perçu un acompte au titre du quatrième trimestre civil 2024 en janvier 2025. »
Pour information:
Le report à nouveau (RAN) correspond aux bénéfices non distribués d’un exercice antérieur, conservés dans les capitaux propres. Ces sommes peuvent renforcer les fonds propres de l’entreprise ou être redistribuées sous forme de dividendes.
En espérant, que ce ne soit pas prévu pour les calendes grèques.